Conseil de Communauté du 11 janvier 2010
- Les délibérations n° 2010-1197 à 2010-1258 ont été reçues au contrôle de légalité le 13 janvier 2010.
DELIBERATIONS
Date de publication | |||
N° 2010-1197 | Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 30 novembre 2009 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) |
déplacements et voirie
Date de publication | |||
N° 2010-1238 | Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine pour les groupes de travail relatifs aux règlements locaux de publicité - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1239 | Schéma directeur d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1240 | Plan intercommunal d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1241 | Plan modes doux période 2009-2014 - Etudes pré-opérationnelles et de maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau cyclable structurant - Etudes générales modes doux - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1242 | Programmation des opérations globalisées de voirie 2010 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1243 | Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Projet de réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Aménagement des abords de la gare de Sathonay-Rillieux, côté Sathonay Camp - Participation de la Communauté urbaine au financement des travaux - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1244 | Parc public de stationnement "Tables Claudiennes" - Choix du futur mode de gestion - Principe de délégation pour la gestion du service public - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1245 | Parc public de stationnement "Perrache-Archives" - Convention de délégation de service public en date du 30 janvier 2004 - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1246 | Ecully - Requalification du carrefour chemins du Trouillat et du Calabert - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1247 | Vénissieux, Lyon 8° - Aménagement de la rue Henri Barbusse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1248 | Saint Cyr au Mont d'Or - Requalification de la rue du Moulin d'Arche - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1249 | Vaulx en Velin - Rues de la Digue, Lavoisier, Lakanal, Berthelot et Duclos - Restructuration des voiries du secteur village (suite réalisation grand collecteur) - Individualisation partielle d'une autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1258 | Chassieu, Décines Charpieu, Meyzieu - Est Lyonnais - Accessibilité du site du Grand Montout - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) |
développement économique
Date de publication | |||
N° 2010-1235 | Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (Aderly) - Avenant n° 1 à la convention 2009-2011 - Programme d'actions 2010 - Subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1236 | Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Convention pour les exercices 2010-2012 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1237 | Organisation du premier festival des arts de la rue de Ouagadougou en février 2010 - Attribution d'une subvention à l'association Les ateliers Frappaz - Délibération - (sans annexe) |
finances, institutions et ressources
Date de publication | |||
N° 2010-1198 | Budget primitif 2010 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1199 | Budget primitif 2010 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1200 | Budget primitif 2010 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1201 | Budget primitif 2010 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1202 | Budget primitif 2010 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1203 | Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe et budget principal - Création d'autorisations d'engagements - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1204 | Programmation pluriannuelle des investissements - Révision des autorisations de programme pour 2010 - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1205 | Opérations globalisées 2010 de la direction du foncier et de l'immobilier - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1206 | Opérations globalisées 2010 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1207 | Maintenance et renouvellement informatique - Programme d'action de l'année 2010 - Opérations globalisées de la direction des systèmes d'information et des télécommunications-Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1208 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Programme d'actions 2009-2014 - Remplacement des groupes électrogènes et onduleurs - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1209 | Lyon 2° - Confluence - Aménagement de locaux provisoires - Agents de nettoiement de la direction de la propreté - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1210 | Indemnité de conseil allouée aux agents des services fiscaux du département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1211 | Avenant n° 3 à la convention du 27 mars 1997 entre la ville de Lyon et la Communauté urbaine pour l'hébergement d'équipements informatiques - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1212 | Délégations d'attributions accordées par le conseil de Communauté au président - Modification n° 1 de la délibération n° 2008-0005 du 25 avril 2008 - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1213 | Coopération métropolitaine - Convention pluriannuelle 2010-2012 entre les communautés d'agglomération de Saint Etienne et Porte de l'Isère, la communauté urbaine de Lyon et la Région urbaine de Lyon (RUL) - Financement du dispositif d'animation de la gouvernance métropolitaine - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1214 | Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1215 | Association Amitié des personnels communautaires et municipaux - Convention pluriannuelle 2010-2012 - Délibération - (sans annexe) |
proximité et environnement
Date de publication | |||
N° 2010-1216 | Fonds de solidarité eau - Alimentation en eau potable d'un quartier rural de la commune d'Alakamisy Itenina à Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1217 | Fonds de solidarité eau - Adduction d'eau potable du village de Vatambe, commune d'Isorana à Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1218 | Fonds de solidarité eau - Réhabilitation du système d'assainissement de la ville d'Ambohimahasoa - Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1219 | Fonds de solidarité eau - Création de dix puits pour les quartiers périphériques de Fianarantsoa (Madagascar) - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1220 | Fonds de solidarité eau - Alimentation en eau potable de quartiers ruraux de la commune d'Ambalavao - Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1221 | Fonds de solidarité eau - Extension du réseau d'eau potable du chef-lieu de la commune de Sahambavy - Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1222 | Refonte du système de télégestion de l'assainissement de la Communauté urbaine de Lyon - Individualisation d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1223 | Vénissieux - Travaux de renforcement du réseau unitaire d'assainissement du quartier Charreard - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1224 | Jonage - Construction de la nouvelle station d'épuration - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1225 | Meyzieu - Mise en conformité de la station d'épuration - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire en recettes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1226 | Démarche de connaissance de la flore à l'échelle du territoire de la Communauté urbaine - Conventions-cadre triennales 2010-2012 avec le jardin botanique de la ville de Lyon et le syndicat mixte pour la création et la gestion du conservatoire botanique national du Massif central - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1227 | Projet Agenda 21 vallée de la chimie - Convention triennale 2008-2010 entre la Communauté urbaine et le comité de bassin d'emploi (CBE) Lyon Sud - Attribution de la subvention 2010 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1228 | Etude de faisabilité pour une interconnexion entre le syndicat mixte Saône Turdine et la Communauté urbaine - Avenant à la convention du 17 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1229 | Programmation 2010 des opérations globalisées de galeries drainantes, de maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1230 | Marcy l'Etoile, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny - Création de quatre bassins de traitement naturel sur déversoirs d'orage - Avis sur la mise en compatibilité du PLU et réponses apportées aux recommandations du commissaire-enquêteur à la suite des enquêtes publiques réalisées dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1231 | Interventions sur le réseau d'eau potable - Sécurité de la ressource en eau et de sa distribution - Programmes de travaux annuels 2010 sur opérations globalisées - Individualisations d'autorisations de programmes en dépenses et en recettes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1232 | Fourniture de sacs en polyéthylène (PEBD) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : Fourniture de sacs en polyéthylène (PEBD) noirs et translucides pour le ramassage des ordures ménagères et le remplacement des corbeilles de propreté dans le cadre du plan Vigipirate - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1233 | Programmation des opérations globalisées 2010 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe de l'assainissement au titre des réseaux de proximité et stations de relèvement des stations d'épuration, des branchements et travaux pour le compte de tiers, et matériels en dépenses et en recettes - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1234 | Lyon 1er, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 9° - Quartiers de la Croix-Rousse, des pentes de la Croix-Rousse, du Vieux Lyon et de la Duchère - Participation à l'entretien des espaces conventionnés - Année 2010 - Délibération - (sans annexe) |
urbanisme
Date de publication | |||
N° 2010-1250 | Plan de relance - Dispositif Pass-Foncier® - Prorogation sur 2010 de l'expérimentation - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1251 | Lyon 9° - La Duchère - Mission d'animation du plan de sauvegarde de la Tour panoramique - Demande de subventions auprès de l'ANRU et de la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1252 | Missions d'ingénierie dans les opérations programmées du parc de logements privés existants - Demande de subventions auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (Anah) - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1253 | Lyon, Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Ecully, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Givors, Grigny, Irigny, Limonest, Marcy l'Etoile, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Genay, Jonage, Meyzieu, Mions, Montanay, Rillieux la Pape, Saint Priest, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9° - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine - Procédure de modification n° 6 (n° 8 pour la commune de Grigny et n° 1 pour la commune de Givors) - Approbation - Délibération - Annexe | ||
N° 2010-1254 | Villeurbanne - Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1255 | Oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Protocole de liquidation Communauté urbaine-SERL - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1256 | Aménagements fluviaux - Charte de partenariat 2008-2013 entre la Communauté urbaine et Voies navigables de France (VNF) - Convention de programmation opérationnelle 2009-2010 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2010-1257 | Décines Charpieu - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine - Mise en révision et ouverture de la concertation préalable en vue de la réalisation d'un stade d'une capacité d'environ 60 000 places et de divers programmes de constructions connexes sur le site du Montout - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) - Délibération - Annexe |